membre du conseil d'administration de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

plusieurs de ses collègues (n° 537, 2022-2023)

ses rapporteurs budgétaires pour avis

Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2024

Défense

(SER)

Bureau de commissions permanentes

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Vice-présidents

membre du sénat

Sénat

Session extraordinaire 2022-2023

Liste communiquée par M. le ministre de l'intérieur

membre du conseil d'administration de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Bureau de commissions permanentes

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Dans sa réunion du

la commission a constitué

Bureau de la commission a constitué Commissions / organes temporaires

Secrétaires

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Bureau de commissions permanentes

Dans leur réunion du

les commissions permanentes ont constitué leurs bureaux

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Secrétaires

sur le projet de loi n° 202 (2019-2020)

autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relatif aux modalités de financement des infrastructures et de l'acquisition des outils de formation dans le cadre de la coopération franco-allemande dans le domaine du transport tactique aérien

de rapporteurs

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

La commission nomme rapporteurs

vice-présidente du Sénat

à 0 heure

sur le projet de loi n° 521 (2017-2018) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Moldavie relatif à l'emploi salarié des conjoints des agents des missions officielles de chaque Etat dans l'autre, de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Bénin relatif à l'emploi salarié des personnes à charge des agents des missions officielles de chaque Etat dans l'autre, de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Serbie relatif à l'exercice d'une activité rémunérée des membres des familles des agents des missions officielles de chaque Etat dans l'autre et de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le conseil des ministres de la République d'Albanie relatif à l'emploi salarié des membres des familles des agents des missions officielles de chaque Etat dans l'autre

dont la Commission est saisie au fond

de rapporteurs

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

La commission nomme rapporteurs

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense

Sénateurs

Titulaires. -

sur le projet de loi n° 468 (2016-2017)

autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale du Nigéria relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces

de rapporteurs

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

La commission nomme rapporteurs

membres de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique

sur le projet de loi n° 164 (2016-2017)

autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Chili relatif à l'emploi rémunéré des personnes à charge des agents des missions officielles de chaque Etat dans l'autre et de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Etat plurinational de Bolivie relatif à l'emploi salarié des membres des familles des agents des missions officielles de chaque Etat dans l'autre et sur le projet de loi n° 66 (2017-2018) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Congo relatif à l'activité professionnelle salariée des personnes à charge des agents des missions officielles de chaque Etat dans l'autre, de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Equateur sur l'emploi salarié des personnes à charge des membres des missions officielles, et de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Pérou relatif à l'activité rémunérée des membres des familles des agents des missions officielles de chaque Etat dans l'autre

de rapporteurs

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

La commission nomme rapporteurs

leurs bureaux, qui

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Vice-présidents

membres de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

sur le projet de loi n° 273 (2016-2017)

autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République des Philippines relatif aux services aériens et n° 274 (2016-2017) autorisant l'approbation de l'accord relatif aux services de transport aérien entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Union des Comores (un rapport commun aux deux textes)

de rapporteurs

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

sur le projet de loi n° 4121 (AN-XIVe législature)

autorisant l'approbation de l'avenant portant première modification à l'entente en matière de sécurité sociale du

entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Québec et de l'avenant portant seconde modification au protocole d'entente du

entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Québec relatif à la protection sociale des élèves et étudiants et des participants à la coopération (sous réserve de sa transmission)

de rapporteurs

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Bureau de la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté

Secrétaires

membres du groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté

membres de la Mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord

ancienne ministre, sénatrice

dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat chargé de la réforme de l'Etat et de la simplification

ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger

directrice du département des langues du Dublin Institute of Technology

auditeur de la 62e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2009-2010)

directrice du département des langues du Dublin Institute of Technology

à suivre la 62e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2009-2010)